Mentions légales

Informations Générales

Propriétaire du site :

Sophie Ducouret
22 bis, rue de Bruxelles
62520 Le Touquet-Paris-Plage (France)

Tél : +33 (0)6 08 70 03 78
Email : sophie@dscourstraductions.com

SIRET : 80453448500011

Directeur de publication : Sophie Ducouret

Suivi du site : sophie@dscourstraductions.com

Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédit photos : Sophie Ducouret / Emotiv* communication

L’utilisateur du site Internet reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

Décharge de responsabilité

Sophie Ducouret n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent au site. Toutes les démarches pour assurer la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet ont été effectuées. Sophie Ducouret ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Sophie Ducouret n’a aucun contrôle.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :

  • d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments
  • d’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Sophie Ducouret ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :

  • à des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution
  • à des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Sophie Ducouret, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Droits d’auteur et/ou droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Sophie Ducouret est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Sophie Ducouret ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n° 1883634 v 0 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Sophie Ducouret (sophie@dscourstraductions.com).

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Sophie Ducouret ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mises à jour

Sophie Ducouret se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Contact
Linked

Sophie Ducouret

Le Touquet-Paris-Plage
Tél : +33608700378
Email : sophie@dscourstraductions.com

le_touquet

Mentions légales
C. G. V.